Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site BossePlomberie.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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1. ÉDITEUR DU SITE

Entreprise individuelle ou société

• Dénomination sociale : BOSSE PLOMBERIE

• Forme juridique : Entrepreneur individuel

• SIRET : 98235184300015

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR86982351843

• Code APE/NAF : 4322A

• Siège social : 112 RUE DU DOCTEUR DUCROQUET, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL

• Téléphone : (+33)6 46 88 27 69

• Email : bosseplomberie@gmail.com

• Directeur de la publication : Bosse ALEXANDRE

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Immatriculation professionnelle

• Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : Non inscrit

• Chambre des Métiers et de l'Artisanat : [Numéro d'immatriculation] (le cas échéant)

• Assurance responsabilité professionnelle : [Nom de la compagnie d'assurance et numéro de police]

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2. HÉBERGEUR DU SITE

• Nom de l'hébergeur : Wix

• Siège social : 

• Téléphone : 

• Site web : Wix.com

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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du site BossePlomberie.com, incluant sa structure, son contenu textuel, ses images, ses logos, ses photographies, ses boutons, et tout autre élément graphique ou sonore, ainsi que leur mise en forme, constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de BOSSE PLOMBERIE.

Toute exploitation non autorisée du site ou des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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4. LIENS HYPERTEXTES

Liens sortants

Le site BossePlomberie.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. BOSSE PLOMBERIE ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

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Liens entrants

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5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

BOSSE PLOMBERIE s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, BOSSE PLOMBERIE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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• Pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder

• Pour tout dysfonctionnement ou interruption dans la mise à disposition du site ou des services offerts

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6. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [Nom et coordonnées complètes du médiateur].

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : [site internet du médiateur] ou par voie postale : [adresse postale du médiateur].

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7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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8. DONNÉES PERSONNELLES

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont disponibles dans notre Politique de Protection des Données.

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9. COOKIES

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10. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à bosseplomberie@gmail.com ou par téléphone au 06 46 88 27 69.